Calendrier Prévisionnel CAP CTP 2010

CALENDRIER PRÉVISIONNEL 2010 DES RÉUNIONS DES CAP (Commissions Administratives Paritaires) et CTP (Comité Technique Paritaire)

  • 21janvier 2010
  • 18 mars 2010
  • 20 mai 2010
  • 23 septembre 2010
  • 25 novembre 2010

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES A, B et C

DATES DES REUNIONS

de CAP

Dates limites de réception des questions

Questions d'ordre individuel

sur la carrière des agents

Jeudi 21 janvier 2010

31/12/2009

Questions générales

Jeudi 18 mars 2010

21/01/2010

Fiches de notation 2009
Dossiers de promotion interne

25/02/2010

Questions générales

Jeudi 20 mai 2010

20/03/2010

Tableaux de propositions d'avancement d'échelon
Tableaux de propositions d'avancement de grade

29/04/2010

Questions générales

Jeudi 23 septembre 2010

02/09/2010

Questions générales

Jeudi 25 novembre 2010

04/11/2010

Questions générales

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

et Réunions Hygiène et Sécurité

DATES DES REUNIONS

de CTP

Dates limites de réception des questions

Questions d'ordre général

sur l'organisation et le fonctionnement des collectivités et des établissements publics

Jeudi 21 janvier 2010

31/12/2009

Questions générales

Jeudi 18 mars 2010

25/02/2010

Questions générales

Jeudi 20 mai 2010

29/04/2010

Questions générales

Jeudi 23 septembre 2010

02/09/2010

Questions générales

Jeudi 25 novembre 2010

04/11/2010

Questions générales

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