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Annualisation du temps de travail

Un agent à temps complet doit effectuer au cours de l’année civile 1607 heures de travail effectif. Certaines missions exigent une répartition du temps de travail sur l’année (annualisation) . Les modalités de cette annualisation sont explicitées par les deux exemples qui suivent :

1er exemple

Un agent spécialisé des écoles maternelles à temps complet travaille 40 heures par semaine pendant les semaines scolaires soit :

  • 40 heures * 35 semaines scolaires = 1400 heures.

Cet agent qui est recruté et rémunéré sur la base d’un temps complet devra effectuer en outre 207 heures de travail au cours des vacances scolaires.

 

2ème exemple

Dans un service « Espaces verts » le temps de travail des adjoints techniques à temps complet, est, compte tenu des variations climatiques saisonnières, réparti comme suit :

  • du 1er mars au 30 septembre : 37 heures hebdomadaires soit 1110 heures ( 37 X 30)
  • du 1er janvier au 28 février et du 1er septembre au 31 décembre : 26 heures hebdomadaires. Le service étant fermé pendant 2 semaines en fin d’année. Le nombre d’heures effectuées au cours de ces périodes est de 520 heures( 26 X.20 )

Le temps de travail de ces agents est:

  • de 1110 h + 520 h = 1630 heures. Les agents auront 23 heures à récupérer (dates et modalités à déterminer par le règlement de travail de la collectivité).