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Les instances (CAP, CT/CHSCT, CD, CDR)

 

LISTES DES CANDIDATS AUX ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DÉCEMBRE 2018

 

1°) Commission Administratives Paritaires

 

Catégorie A

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)

CFDT Interco Loiret

CSD CGT du Loiret

 

Catégorie B

Syndicat FO des Territoriaux du Loiret

Syndicat Autonome de la FPT (FA-FPT)

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

UNSA Territoriaux de la mairie d’Ingré

CFDT Interco Loiret

CSD CGT du Loiret

 

Catégorie C

Syndicat National des Territoriaux CFE/CGC

Syndicat FO des Territoriaux du Loiret

Syndicat Autonome de la FPT (FA-FPT)

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

UNSA Territoriaux de la mairie d’Ingré

CFDT Interco Loiret

CSD CGT du Loiret

 

 

2°) Commissions Consultatives Paritaires

 

Catégorie A

Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

 

Catégorie B

Syndicat FO des Territoriaux du Loiret

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

 

Catégorie C

Syndicat FO des Territoriaux du Loiret

 

 

3°) Comité Technique

 

Syndicat National des Territoriaux CFE/CGC

Syndicat FO des Territoriaux du Loiret

Syndicat Autonome de la FPT / Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (FA-FPT/SNDGCT)

Syndicat Autonome Indépendant Territoriaux CDG 45 (SAIT CDG45)

CFDT Interco Loiret

CSD CGT du Loiret

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Élections professionnelles 2018

 

Les dates à ne pas manquer

Arrêté du 4 juin 2018 fixant la date des élections professionnelles au 6 décembre 2018

 

Modèles de délibérations ou arrêtés

Arrêté portant composition du Comité Technique (coll de plus de 50 agents)

Arrêté portant composition des Commissions Administratives Paritaires (coll de plus de 350 agents)

Arrêté portant composition des Commissions Consultatives Paritaires (coll de plus de 350 agents)

Délibération fixant le nombre de représentants au Comité Technique

Délibération fixant le nombre de représentants au CHSCT

Délibération autorisant l'autorité territoriale à ester en justice

 

Arrêté fixant un bureau de vote principal en Commission Administrative Paritaire (coll de plus de 50 agents par CAP)

Arrêté fixant un bureau de vote principal en Commission Consultative Paritaire (coll de plus de 50 agents par CCP)

Arrêté fixant un bureau central CT (coll de plus de 50 agents)

 

Répartition Femmes/Hommes par instances

Modèle de répartition Femmes-Hommes

 

Résultats

 

 

Procès-Verbal bureau principal CAP (coll de plus de 50 agents par CAP)

 

Procès-Verbal bureau principal CCP (coll de plus de 50 agents par CCP)

 

Procès-Verbal CT (coll de plus de 50 agents)

 

Procès-Verbal bureau central CAP (coll de plus de 350 agents par CAP)

 

Procès-Verbal bureau central CCP (coll de plus de 350 agents par CCP)

 

Dépouillement : détermination des votes considérés nuls (coll de plus de 50 agents)

 

Tableau d’aide à la répartition des sièges pour le CT (coll de plus de 50 agents)

 

Tableau d’aide à la répartition des sièges pour les CAP et CCP (coll de plus de 50 agents)

 

 

 

Commissions Consultatives Paritaires (CCP)

Recueil des effectifs

Calcul du nombre de représentants des personnels

Consultation des organisations syndicales

Conditions d'éligibilité des candidats

Conditions d'admissibilité des listes de candidats

Modèle de déclaration de candidature

Modèle de dépôt de liste

Modèle d'avis d'affichage de la liste électorale CCP

 

Comité Technique (CT)

Calendrier des opérations électorales au Comité Technique

Création d'un comité Technique commun

Recueil des effectifs

Calcul du nombre de représentants des personnels

Consultation des organisations syndicales

Conditions d'éligibilité des candidats

Conditions d'admissibilité des listes de candidats

Modèle de déclaration de candidature

Modèle de dépôt de liste

Modèle de protocole électoral

Modèle d'avis d'affichage de la liste électorale CT

 

Commissions Administratives Paritaires (CAP)

Recueil des effectifs

Nombre de représentants des personnels

Tableau composition des listes de candidats

Consultation des organisations syndicales

Condition d'éligibilité des candidats

Condition d'admissibilité des listes de candidats

Modèle de déclaration de candidature

Modèle de dépôt de liste

Modèle d'avis d'affichage de la liste électorale CAP

 

Il existe cinq instances paritaires :

 

 

Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)

 

 

Présentation

Composition

Règlement intérieur

Saisine

Calendrier prévisionnel 2018

 

 

 

Le Comité Technique (CT)

Présentation

Composition

Règlement intérieur

Saisine

Calendrier prévisionnel 2018

 

 

 

Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) - Emanation du CT

Présentation

Composition

Règlement intérieur

Saisine / intervention

Calendrier prévisionnel 2018

 

 

 

Le Conseil de Discipline (CD)

Présentation et saisine

Composition

 

 

 

Le Conseil de Discipline de Recours (CDR)

Présentation

Composition

Saisine