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Elections professionnelles 2022

Elections professionnelles 2022
Le 27/12/2021
Information générale

L’élection des représentants du personnel aux comités sociaux territoriaux (CST), aux commissions administratives paritaires (CAP) et à la commission consultative paritaire (CCP) aura lieu le 8 décembre 2022.

Le Centre de Gestion prend en charge l’organisation des élections suivantes :

  • CAP et CCP de toutes les collectivités affiliées
  • CST de toutes les collectivités de moins de 50 agents

Le service Parcours, Carrières et Rémunérations vous a adressé courant novembre un état de vos effectifs qu’il convient de retourner à l’adresse mail  impérativement avant le 15 janvier 2022 en y apportant vos éventuelles corrections. Ce recensement permettra de déterminer le nombre de représentants des personnels dans chaque instance consultative.

Vous pouvez d’ores et déjà retrouver sur notre site internet les fiches d’informations suivantes :

  • Recueil des effectifs aux CAP
  • Recueil des effectifs à la CCP
  • Recueil des effectifs au CST
  • Calendrier électoral CST

Régulièrement, tout au long de l’année 2022, le Centre de Gestion vous informera des différentes échéances à respecter. Par ailleurs, des réunions d’informations seront organisées au cours du 1er trimestre, notamment pour les collectivités de plus de 50 agents qui seront tenues d’organiser leur élection au CST.

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