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Fiche La disponibilité - règles de maintien des droits à avancement
15/12/2025
avancement
CDG 45
centre de gestion
convenances
disponibilité
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
réintégration
renouvellement
retraite
Etude La disponibilité
15/12/2025
CDG 45
contractuel
disponibilité
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
stagiaire
Arrêté de disponibilité pour élever un enfant de moins de 12 ans - stagiaire
15/12/2025
contractuel
disponibilité
enfance
Arrêté de disponibilité pour élever un enfant de moins de 12 ans - contractuel
15/12/2025
contractuel
disponibilité
enfance
Arrêté de congé pour convenances personnelles - contractuel
15/12/2025
arrêté
CDG 45
congé
convenances
fonction publique territoriale FPT
personnel
Modèle d'arrêté de congé pour exercer un mandat national - contractuel
15/12/2025
arrêté
CDG 45
centre de gestion
congé
contractuel
contrat
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
mandat
Arrêté de congé pour convenances personnelles - stagiaire
15/12/2025
arrêté
CDG 45
congé
convenances
fonction publique territoriale FPT
stagiaire
Arrêté de congé pour création ou reprise d'entreprise - contractuel
15/12/2025
arrêté
CDG 45
congé
création
entreprise
fonction publique territoriale FPT
reprise
Arrêté de congé pour donner des soins - contractuel
15/12/2025
arrêté
CDG 45
congé
contractuel
fonction publique territoriale FPT
soins
Arrêté de congé pour donner des soins - stagiaire
15/12/2025
arrêté
CDG 45
congé
fonction publique territoriale FPT
soins
stagiaire
Modèle d'arrêté portant maintien en disponibilité suite à une demande de réintégration après une disponibilité
15/12/2025
arrêté
CDG 45
centre de gestion
disponibilité
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
réintégration
Modèle d'arrêté portant réintégration après une disponibilité sans conservation des droits à avancement et retraite
15/12/2025
arrêté
avancement
CDG 45
centre de gestion
disponibilité
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
réintégration
retraite