Espace documentaire

Panorama de l'emploi territorial - 12è édition

20/09/2023

Calendrier de passage à la D.S.N.

06/09/2023

calendrier CDG 45 centre de gestion déclaration sociale nominative fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire paie rémunération

Guide d'utilisation simplifiée de la D.S.N. pour les employeurs publics

06/09/2023

CDG 45 centre de gestion contractuel déclaration sociale nominative employeur public fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire guide paie rémunération

Étude L'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023

CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Modèle d'arrêté portant réexamen de l'attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023

arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Modèle d'arrêté portant attribution collective de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023

arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Modèle d'arrêté portant attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la C.S.G.

25/08/2023

arrêté attribution CDG 45 centre de gestion charges sociales contractuel fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité compensatrice de la CSG paie rémunération

Étude La Garantie individuelle de pouvoir d'achat - G.I.P.A.

22/08/2023

CDG 45 centre de gestion contractuel étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire GIPA paie rémunération traitement

Relevé de conclusions des négociations nationales dans la fonction publique du 21.02.2008

22/08/2023

CDG 45 centre de gestion GIPA

Modèle d'arrêté portant attribution de la G.I.P.A. 2023

22/08/2023

arrêté attribution CDG 45 centre de gestion contractuel échelon fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire garanties paie rémunération traitement

Modèle de registre de danger grave et imminent – CST

18/08/2023

Modèle de registre de danger grave et imminent – FSSSCT

18/08/2023

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