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Étude La rupture conventionnelle
01/09/2026
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
radiation
rupture conventionnelle
Arrêté n°2026-173 portant modification de la CAP B du CDG45
01/09/2026
Dernière mise à jour
: 02/09/2026
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - fonctionnaire titulaire
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur - contractuel en CDI
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de demande de rupture conventionnelle à l'initiative de l'agent
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
demande
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de lettre de convocation à un entretien de rupture conventionnelle
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convocation
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle d'attestation sur l'honneur de non perception d'une indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)
31/08/2026
attestation
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - contractuel en CDI
31/08/2026
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des effectifs suite à une rupture conventionnelle - contractuel en CDI
31/08/2026
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
effectif
radiation
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
31/08/2026
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
rupture conventionnelle
Étude Les autorisations d'absence
28/08/2026
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire