Espace documentaire
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Modèle de contrat d'engagement éducatif - C.E.E.
02/02/2021
CDG 45
centre de gestion
contrat
engagement éducatif CEE
Dernière mise à jour
: 25/01/2024
Modèle de contrat P.E.C. - C.A.E.
02/02/2021
CDG 45
centre de gestion
contrat
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
parcours emploi compétences PEC
Dernière mise à jour
: 22/12/2021
Modèle d’attestation accueil et formation sécurité
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Accueil et Formation des agents
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Modèle de délibération pour valider le DU / PA
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 18/08/2023
Modèle de document unique
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Les documents obligatoires et recommandés
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Assistants / Conseillers de prévention
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Modèle de convention de mise à disposition d’un assistant/conseiller de prévention (cas de la mutualisation)
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 04/06/2024
Modèle d’arrêté de mise à disposition pour les assistants et conseillers de prévention
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 04/06/2024
Modèle d’arrêté de nomination pour les conseillers de prévention
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 04/06/2024
Modèle d’arrêté de nomination pour les assistants de prévention
21/01/2021
Dernière mise à jour
: 04/06/2024