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Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un titulaire

23/05/2022
arrêté CDG 45 centre de gestion démission fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un contractuel

23/05/2022
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel démission fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle de délibération relative à la journée de solidarité

29/04/2022
CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT journée de solidarité
Dernière mise à jour : 06/09/2024

Schéma CMO demande et renouvellement

05/04/2022
congé maladie ordinaire CMO demande renouvellement schéma

Schéma CLM-CLD demande et renouvellement

05/04/2022
congé longue durée CLD congé longue maladie CLM demande renouvellement schéma

Tableau récapitulatif cas de saisine réintégration

05/04/2022
congé longue durée CLD congé longue maladie CLM congé maladie ordinaire CMO conseil réintégration tableau

Étude Les règles d'affiliation au Centre de gestion

08/03/2022
affiliation CDG 45 centre de gestion collectivité affiliée collectivité non affiliée étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire

Modèle arrêté attribution NBI

04/03/2022
arrêté attribution nouvelle bonification indiciaire NBI

Étude L'abandon de poste

02/03/2022
abandon CDG 45 centre de gestion contractuel fonction publique territoriale FPT fonctionnaire poste
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Modèle d'arrêté de radiation des cadres pour abandon de poste - titulaire

02/03/2022
abandon arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique territoriale FPT fonctionnaire poste radiation
Dernière mise à jour : 27/03/2023