Espace documentaire

Modèle de lettre de demande de prise en charge par le Centre de gestion

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion demande emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle de convention de mission d'un F.M.P.E.

28/02/2023

CDG 45 centre de gestion convention emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE mission

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une suppression d'emploi

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre suppression

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de disponibilité pour raisons de santé

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre santé

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de disponibilité de droit

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité droits emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement sur emploi fonctionnel

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi fonctionnel emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle d'arrêté de fin de prise en charge d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Modèle d'arrêté de prise en charge d'un F.M.P.E.

28/02/2023

arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE

Règlement intérieur des commissions administratives paritaires - C.A.P. du Centre de gestion

27/02/2023

Dernière mise à jour : 09/01/2025

Règlement intérieur de la commission consultative paritaire - C.C.P. du Centre de gestion

27/02/2023

Dernière mise à jour : 09/01/2025

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