Espace documentaire
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Diaporama La reconversion des militaires
16/10/2023
CDG 45
centre de gestion
détachement
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
militaire
mobilité
officier
reclassement
reconversion
reprise
Dernière mise à jour
: 28/02/2025
Protocole d'accord d'exercice des droits syndicaux du CDG45 2023-2026
12/10/2023
CDG 45
centre de gestion
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
instance
protocole
protocole d'accord
syndical
Dernière mise à jour
: 24/06/2026
Calendrier de passage à la DSN
06/09/2023
calendrier
CDG 45
centre de gestion
déclaration sociale nominative
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Guide d'utilisation simplifiée de la DSN pour les employeurs publics
06/09/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
déclaration sociale nominative
employeur public
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
guide
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Modèle d'arrêté portant réexamen de l'attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Modèle d'arrêté portant attribution collective de l'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Modèle d'arrêté portant attribution de l'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
25/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
charges sociales
contractuel
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité compensatrice de la CSG
paie
rémunération
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Relevé de conclusions des négociations nationales dans la fonction publique du 21.02.2008
22/08/2023
CDG 45
centre de gestion
GIPA
Modèle d'arrêté portant attribution de la GIPA 2023
22/08/2023
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
contractuel
échelon
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
garanties
paie
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Modèle de registre de danger grave et imminent – CST
18/08/2023
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Modèle de registre de danger grave et imminent – FSSSCT
18/08/2023
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Les grilles indiciaires du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux - juillet 2023
01/08/2023
cadre d'emplois
CDG 45
centre de gestion
contractuel
échelle indiciaire
fiche
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
grille
paie
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 19/12/2023