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Modèle d'avenant de réévaluation de la rémunération

09/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT réévaluation rémunération

Modèle de lettre de licenciement en fin de période d'essai

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre licenciement période d'essai

Modèle de lettre de licenciement en cours de période d'essai

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre licenciement période d'essai

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable de licenciement en cours ou en fin de période d'essai

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement période d'essai

Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification substantielle

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement modification

Modèle d'avenant de prolongation de période d'essai

09/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT période d'essai
Dernière mise à jour : 17/01/2024

Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification mineure d'un agent contractuel

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement modification

Modèle d'avenant de modification substantielle

09/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT modification

Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification mineure à un agent contractuel

09/01/2024
avenant CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre modification proposition

Modèle d'arrêté de licenciement pour refus d'une modification unilatérale d'un agent contractuel

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement

Modèle d'attestation sur l'honneur de non perception d'une indemnité spécifique de rupture conventionnelle - I.S.R.C.

09/01/2024
attestation CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité rupture conventionnelle

Modèle de lettre à l'agent - candidature non retenue après un entretien

09/01/2024
candidature CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire lettre