Annuaire Espace documentaire
Linkedin
Accueil Espace documentaire

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Réinitialiser

Modèle d'arrêté d'attribution d'un congé de mobilité à un agent contractuel

09/01/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion congé de mobilité contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT
Télécharger

Modèle de CDI de recrutement d'un agent sur un emploi fonctionnel de D.G.S. - Article L.343-1 du C.G.F.P.

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée indéterminée CDI directeur général des services DGS emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour : 16/01/2024
Télécharger

Modèle de contrat de recrutement d'un agent sur un emploi fonctionnel de D.G.A. - Article L.343-1 du C.G.F.P.

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD directeur général adjoint DGA emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour : 12/05/2024
Télécharger

Modèle de contrat de recrutement d'un agent sur un emploi fonctionnel de D.G.S. - Article L.343-1 du C.G.F.P.

09/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD directeur général des services DGS emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour : 16/01/2024
Télécharger

Modèle d'arrêté de radiation des effectifs pour démission d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD démission effectif fonction publique fonction publique territoriale FPT radiation
Télécharger

Modèle d'arrêté de licenciement pour faute disciplinaire d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD disciplinaire fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap licenciement
Télécharger

Modèle d'arrêté de refus de titularisation après renouvellement d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap renouvellement titularisation
Télécharger

Modèle d'arrêté de titularisation après renouvellement d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap renouvellement titularisation
Télécharger

Modèle d'arrêté de refus de titularisation d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap titularisation
Télécharger

Modèle d'arrêté de renouvellement du contrat d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap renouvellement
Télécharger

Modèle d'arrêté de renouvellement et de changement de cadre d'emplois d'une personne en situation de handicap recrutée sur le fondement de l'article L.352-4 du C.G.F.P.

09/01/2024
arrêté cadre d'emplois CDG 45 centre de gestion changement contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT handicap renouvellement
Dernière mise à jour : 16/01/2024
Télécharger

Modèle d'arrêté de licenciement pour manquements d'un agent en contrat PrAB

09/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement prab
Dernière mise à jour : 16/01/2024
Télécharger
« Premier ‹ Précédent 1 12 20 21 22 23 24 32 111 Suivant › Dernier »