Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Flash spécial - Le temps partiel thérapeutique
06/03/2024
CDG 45
centre de gestion
flash
flash spécial
flash statut
temps
thérapeutique
Modèle de délibération d'adhésion à la prestation paie
05/03/2024
adhésion
CDG 45
centre de gestion
cotisations
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
paie
prestation
rémunération
Dernière mise à jour
: 14/04/2025
Modèle de convention d'adhésion à la prestation paie
05/03/2024
adhésion
CDG 45
centre de gestion
cotisations
déclaration sociale nominative
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
paie
prestation
rémunération
Modèle d’attestation sur l’honneur des effectifs
13/02/2024
Dernière mise à jour
: 30/09/2024
Modèle de convention de transfert de compte épargne temps
25/01/2024
catégorie
CDG 45
centre de gestion
compte épargne temps CET
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
transfert
Modèle de délibération de création d'un emploi P.E.C. - C.A.E.
25/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
création
délibération
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
parcours emploi compétences PEC
Étude Les contractuels de droit public
21/01/2024
accroissement
activité
appréciation de la valeur professionnelle
arrêté
attribution
bilan de compétences
capital-décès
casier judiciaire
catégorie
CDG 45
centre de gestion
chômage
Code général de la fonction publique
collaborateur de cabinet
compte personnel de formation CPF
conditions
congé
congé de maternité
congé de mobilité
congé pour invalidité imputable au service CITIS
conseil
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
convention
création
d'office
délibération
directeur général adjoint DGA
directeur général des services DGS
disciplinaire
effectif
emploi fonctionnel
entretien
établissement public
étude
exercice
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
HATVP
information
IRCANTEC
lettre
licenciement
mise à disposition
modèle
obligations
période d'essai
procédure
proposition
prorogation
radiation
régime indemnitaire
réintégration
rémunération
RIFSEEP
sanction
secrétaire de mairie
suspension
télétravail
temporaire
temps de travail
territorial
traitement
validation des acquis de l'expérience VAE
Dernière mise à jour
: 28/02/2025
Modèle d'arrêté d'admission d'office à la retraite pour atteinte de la limite d'âge d'un agent contractuel
21/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
d'office
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Modèle d'arrêté de licenciement en raison de l'interdiction d'exercice d'un emploi public d'un agent contractuel
21/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
emploi
exercice
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
Modèle d'arrêté de licenciement pour non renouvellement d'un titre de séjour d'un agent contractuel
21/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
licenciement
renouvellement
titre
Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable de licenciement pour perte de confiance d'un collaborateur de cabinet
21/01/2024
CDG 45
centre de gestion
collaborateur de cabinet
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
convocation
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
licenciement
Dernière mise à jour
: 11/04/2024
Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à un licenciement dans l'intérêt du service d'un agent contractuel sur emploi fonctionnel
21/01/2024
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
convocation
emploi fonctionnel
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
intérêt
lettre
licenciement
service