Contacts Espace documentaire
Linkedin
Accueil Espace documentaire

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Réinitialiser

Arrêté Octroi d'une PPR avant avis du CM

16/01/2023
reclassement
Télécharger

Arrêté Octroi d'une PPR après avis du CM

16/01/2023
reclassement
Télécharger

Arrêté constatant l'impossibilité de reclassement

16/01/2023
reclassement
Télécharger

Modèle de règlement intérieur du Comité social territorial (C.S.T.) sans Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F.S.S.S.C.T.)

11/01/2023
CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST sécurité et conditions de travail FSSSCT
Télécharger

Modèle d'arrêté portant composition du Comité social territorial - C.S.T.

11/01/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST composition
Télécharger

Circulaire du 31 mars 2021 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité indice paie prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025
Télécharger

Circulaire du 5 novembre 2020 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indice prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025
Télécharger

Recommandations sanitaires générales - Luttes Maladies Respiratoires Hivernales

22/12/2022
Télécharger

Modèle de délibération instaurant le R.I.F.S.E.E.P.

14/11/2022
cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion CIA complément délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Dernière mise à jour : 04/11/2024
Télécharger

Modèle d'arrêté portant suppression de l'I.F.S.E.

14/11/2022
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire RIFSEEP suppression
Télécharger

Modèle d'arrêté portant attribution du C.I.A.

14/11/2022
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion CIA complément fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Télécharger

Modèle d'arrêté portant attribution de l'I.F.S.E.

14/11/2022
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion CIA complément fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Télécharger
« Premier ‹ Précédent 1 50 58 59 60 61 62 70 107 Suivant › Dernier »