Espace documentaire
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Guide des coopérations
12/12/2024
CDG 45
centre de gestion
communauté d'agglomération
communauté de communes
communauté urbaine
commune nouvelle
compétence
coopération
département
établissement public
établissement public de coopération culturelle EPCC
établissement public de coopération environnementale EPCE
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
établissement public de coopération intercommunale EPCI
établissement public local de coopération éducative EPLCE
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
groupement
intercommunalité
mutualisation
pôle d'équilibre territorial et rural - PETR
pôle métropolitain
regroupement pédagogique intercommunal RPI
schéma départemental de coopération intercommunale SDCI
service commun
service unifié
syndicat mixte
territorial
transfert
Circulaire du 17 octobre 1997 relative aux autorisations spéciales d'absence susceptibles d'être accordées aux agents de l'État, parents d'élèves
05/12/2024
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
circulaire
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Circulaire du 18 janvier 2005 relative à la situation des fonctionnaires candidats à une fonction élective
04/12/2024
autorisations spéciales d'absence ASA
candidat
CDG 45
centre de gestion
circulaire
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Circulaire du 23 septembre 1967 relative aux autorisations d'absence pour fêtes religieuses
04/12/2024
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Étude La prévention des conflits d’intérêts
04/12/2024
CDG 45
centre de gestion
conflit d'intérêt
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
prévention
Dernière mise à jour
: 04/02/2026
Circulaire du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d'absence pour soigner un enfant malade ou pour en assurer momentanément la garde
04/12/2024
absence
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
circulaire
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Fiche Les agents publics et les règles électorales
04/12/2024
Agent
CDG 45
centre de gestion
élections
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour
: 15/01/2026
Étude Droits et obligations des agents publics
04/12/2024
Agent
CDG 45
centre de gestion
conflit d'intérêt
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
droits
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
garanties
obligations
protection
sexiste
sexuel
Dernière mise à jour
: 04/02/2026
Étude La reprise en régie d'une activité privée
03/12/2024
activité
Agent
CDG 45
centre de gestion
Code général de la fonction publique
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
délibération
emploi
employeur public
entreprise
établissement public
fonction
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modèle
privé
privée
proposition
recrutement
régie
rémunération
reprise
salarié de droit privé
service public industriel et commercial SPIC
transfert
Dernière mise à jour
: 04/02/2026
Circulaire du 7 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence et au pacte civil de solidarité
29/11/2024
absence
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
circulaire
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Circulaire du 27 février 2002 relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail
29/11/2024
aménagement
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail
Circulaire du 21 mars 1996 relative au congé maternité et aux autorisations d'absence liées à la naissance
29/11/2024
autorisations spéciales d'absence ASA
CDG 45
centre de gestion
circulaire
congé de maternité
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
temps de travail