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Modèle d'arrêté portant radiation des effectifs en raison d'une mutation
10/09/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mobilité
modèle
mutation
radiation
Dernière mise à jour
: 31/07/2024
Modèle de Convention financière remboursement frais de formation
10/09/2021
convention
formation professionnelle
frais
remboursement
Modèle Délibération mutation approbation convention financière frais de formation
10/09/2021
délibération
mutation
Fiche Le détachement pour stage
10/09/2021
détachement
fiche
stage
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Fiche La mutation
10/09/2021
fiche
mutation
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Fiche Le détachement
10/09/2021
détachement
fiche
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Schéma Les règles de réintégration
10/09/2021
détachement
règles
schéma
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Schéma La procédure de mutation
10/09/2021
mutation
procédure
schéma
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Tableau Les cas de détachement
10/09/2021
détachement
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Tableau Les règles de classement
10/09/2021
classement
détachement
règles
Dernière mise à jour
: 13/01/2026
Modèle Registre Santé et Sécurité au Travail - FSSSCT
23/08/2021
modèle
registre
santé
sécurité
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Modèle Registre d'Alerte en Matière de Santé Publique et d'Environnement
23/08/2021
modèle
registre
sécurité
Dernière mise à jour
: 01/09/2025