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Modèle Convention financière remboursement frais de formation

10/09/2021
convention formation professionnelle frais mutation remboursement

Modèle d'arrêté de reclassement par détachement pour inaptitude physique

10/09/2021
arrêté détachement inaptitude physique modèle reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté de réintégration suite à détachement

10/09/2021
arrêté détachement modèle
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté de renouvellement de détachement

10/09/2021
détachement modèle renouvellement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté portant nomination par voie de mutation

10/09/2021
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire mobilité mutation nomination
Dernière mise à jour : 31/07/2024

Fiche Détachement et cotisations retraite

10/09/2021
cotisation détachement mobilité retraite
Dernière mise à jour : 13/01/2026

Fiche La comparabilité des niveaux d'emplois

10/09/2021
détachement fiche
Dernière mise à jour : 13/01/2026

Modèle d'arrêté portant radiation des effectifs en raison d'une mutation

10/09/2021
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire mobilité modèle mutation radiation
Dernière mise à jour : 31/07/2024

Modèle de Convention financière remboursement frais de formation

10/09/2021
convention formation professionnelle frais remboursement

Fiche Le détachement pour stage

10/09/2021
détachement fiche stage
Dernière mise à jour : 13/01/2026