Linkedin

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Circulaire du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d'absence pour soigner un enfant malade ou pour en assurer momentanément la garde

04/12/2024
absence autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion circulaire fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Fiche Les agents publics et les règles électorales

04/12/2024
Agent CDG 45 centre de gestion élections fonction publique fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour : 15/01/2026

Étude Droits et obligations des agents publics

04/12/2024
Agent CDG 45 centre de gestion conflit d'intérêt contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI droits étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire garanties obligations protection sexiste sexuel
Dernière mise à jour : 04/02/2026

Étude La reprise en régie d'une activité privée

03/12/2024
activité Agent CDG 45 centre de gestion Code général de la fonction publique contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI délibération emploi employeur public entreprise établissement public fonction fonction publique fonction publique territoriale FPT modèle privé privée proposition recrutement régie rémunération reprise salarié de droit privé service public industriel et commercial SPIC transfert
Dernière mise à jour : 04/02/2026

Calendrier prévisionnel 2025-2027 des concours et examens professionnels

02/12/2024
calendrier concours examen professionnel
Dernière mise à jour : 10/09/2025

Circulaire du 7 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence et au pacte civil de solidarité

29/11/2024
absence autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion circulaire fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Circulaire du 27 février 2002 relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail

29/11/2024
aménagement autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Circulaire du 21 mars 1996 relative au congé maternité et aux autorisations d'absence liées à la naissance

29/11/2024
autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion circulaire congé de maternité fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Modèle d'arrêté portant nomination et le cas échéant intégration d'un fonctionnaire intercommunal à temps non complet

28/11/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion création fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire intégration temps de travail temps non complet

Modèle de délibération de création d'un emploi permanent à temps non complet

27/11/2024
CDG 45 centre de gestion création délibération emploi permanent temps non complet