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Modèle de délibération de création d'un emploi et autorisation de recrutement en contrat adultes relais

12/01/2024

adultes relais CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle de délibération de création et autorisation de recrutement en contrat PEC - CAE

12/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT parcours emploi compétences PEC

Dernière mise à jour : 26/06/2026

Modèle de contrat Parcours emploi et compétences (PEC - CAE)

12/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT parcours emploi compétences PEC

Dernière mise à jour : 26/06/2026

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Modèle de délibération de création d'un emploi et autorisation de recrutement en contrat adultes relais

Modèle de délibération de création et autorisation de recrutement en contrat PEC - CAE

Modèle de contrat Parcours emploi et compétences (PEC - CAE)

Modèle d'arrêté de mise en congé sans rémunération à l'issue du préavis - licenciement pour inaptitude physique

Modèle de lettre de notification d'un arrêté de licenciement inaptitude physique avec proposition de reclassement

Modèle de lettre de réponse à la proposition de reclassement - licenciement pour inaptitude physique

Modèle d'avenant de reclassement pour inaptitude physique

Modèle d'arrêté de licenciement pour motifs disciplinaires d'un agent contractuel

Modèle de lettre de notification d'un arrêté de licenciement pour motifs disciplinaires d'un agent contractuel

Modèle de délibération de suppression d'emploi

Modèle d'arrêté de licenciement pour suppression d'emploi

Modèle de lettre de licenciement pour suppression emploi avec proposition de reclassement