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Modèle de lettre de convocation à un entretien de rupture conventionnelle
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convocation
entretien
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - contractuel en CDI
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Dernière mise à jour
: 24/06/2026
Modèle d'arrêté de radiation des effectifs suite à une rupture conventionnelle - contractuel en CDI
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
effectif
radiation
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
rupture conventionnelle
Jugement TA de Strasbourg, 4 avril 2023, n°2106793
15/01/2024
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Jugement du TA de Nîmes du 21 avril 2023, n°2100417
15/01/2024
Dernière mise à jour
: 26/06/2026
Modèle de délibération de création d'un emploi de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
création
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle de contrat de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle d'avenant de modification mineure
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modification
Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification substantielle à un agent contractuel
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
modification
proposition
substantiel
Dernière mise à jour
: 17/01/2024