Linkedin

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR après avis du CM

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté constatant l'impossibilité de reclassement

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle de règlement intérieur du Comité social territorial (CST) sans Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

11/01/2023
CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST sécurité et conditions de travail FSSSCT
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Modèle d'arrêté portant composition du Comité social territorial (CST)

11/01/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST composition
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Circulaire du 31 mars 2021 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité indice paie prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025

Circulaire du 5 novembre 2020 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indice prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025

Modèle de délibération instaurant le RIFSEEP

14/11/2022
cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion CIA complément délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Modèle d'arrêté portant suppression de l'IFSE

14/11/2022
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire RIFSEEP suppression
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Modèle d'arrêté portant attribution du CIA

14/11/2022
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion CIA complément fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Modèle d'arrêté portant attribution de l'IFSE

14/11/2022
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion CIA complément fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Dernière mise à jour : 24/06/2026

Flyer Conseil en évolution professionnelle

20/10/2022
Dernière mise à jour : 02/09/2025