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Modèle d'arrêté portant maintien en surnombre après une fin de détachement sur emploi fonctionnel

28/02/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi fonctionnel emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE maintien en surnombre

Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un FMPE

28/02/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Dernière mise à jour : 26/06/2026

Modèle d'arrêté de fin de prise en charge d'un FMPE

28/02/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Dernière mise à jour : 26/06/2026

Modèle d'arrêté de prise en charge d'un FMPE

28/02/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion emploi emploi public territorial fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Dernière mise à jour : 26/06/2026

Modèle d'arrêté d'intégration directe au sein d'une même collectivité

14/02/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion collectivité territoriale fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire intégration

Modèle d'arrêté portant maintien en activité 3 mois

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Convention PPR

16/01/2023
reclassement

Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR avant avis du CM

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026