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Modèle de délibération relative à la durée annuelle du temps de travail

05/11/2021
délibération temps temps de travail
Dernière mise à jour : 26/11/2024

Fiche Les protections auditives

11/10/2021
prévention protection sécurité

Fiche Les vêtements de haute visibilité

11/10/2021
protection sécurité
Dernière mise à jour : 29/10/2021

Fiche Les casques de protection

11/10/2021
protection sécurité

Modèle de règlement d’habillement

11/10/2021
modèle prévention règlement sécurité
Dernière mise à jour : 30/05/2024

Fiche Les gants de protection

11/10/2021
protection sécurité

Modèle de délibération de création d'un emploi permanent

29/09/2021
CDG 45 contractuel création délibération emploi fonction publique territoriale FPT fonctionnaire permanent
Dernière mise à jour : 11/03/2024