Espace documentaire
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Modèle de convention de rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle de convention de rupture conventionnelle - contractuel en C.D.I.
15/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
convention
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des effectifs suite à une rupture conventionnelle - contractuel en CDI
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée indéterminée CDI
effectif
radiation
rupture conventionnelle
Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle - fonctionnaire titulaire
15/01/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
rupture conventionnelle
Modèle de délibération de création d'un emploi de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
création
emploi
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle de contrat de directeur d'office de tourisme
14/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
office de tourisme
Modèle d'avenant de modification mineure
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
modification
Modèle de lettre de proposition d'avenant de modification substantielle à un agent contractuel
12/01/2024
avenant
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
lettre
modification
proposition
substantiel
Dernière mise à jour
: 17/01/2024
Modèle de document d'information déontologique d'un agent contractuel
12/01/2024
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
déontologie
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
garanties
information
obligations
Dernière mise à jour
: 12/07/2024