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Fiche Les données de l'emploi public territorial

23/11/2021
CDG 45 centre de gestion emploi public territorial employeur public fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire territorial
Dernière mise à jour : 14/03/2024

Étude Les employeurs publics territoriaux

23/11/2021
caisse des écoles CDG 45 centre communal d'action sociale CCAS centre de gestion centre de santé centre intercommunal d'action sociale CIAS centre national de la fonction publique territoriale CNFPT collectivité territoriale communauté d'agglomération communauté de communes communauté urbaine commune commune nouvelle emploi public territorial employeur public entreprise publique locale EPL établissement d'hébergement des personnes âgées EHPAD établissement médico-social établissement public établissement public de coopération culturelle EPCC établissement public de coopération environnementale EPCE établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre établissement public de coopération intercommunale EPCI établissement public industriel et commercial EPIC établissement public local de coopération éducative EPLCE fonction publique territoriale FPT fonctionnaire groupement d'intérêt public GIP métropole pôle d'équilibre territorial et rural - PETR regroupement pédagogique intercommunal RPI schéma départemental de coopération intercommunale SDCI service départemental d'incendie et de secours SDIS service public industriel et commercial SPIC syndicat mixte
Dernière mise à jour : 14/03/2024

Présentation des Entreprises publiques locales

23/11/2021
CDG 45 centre de gestion collectivité territoriale employeur public entreprise entreprise publique locale EPL

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - 2021

22/11/2021
annuel CDG 45 centre de gestion effectif fonction publique territoriale FPT fonctionnaire rapport

Modèle de délibération portant avis sur une demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation avis CDG 45 centre de gestion délibération demande fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion convention fonction publique territoriale FPT fonctionnaire socle commun
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle d'arrêté d'affiliation à titre volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de délibération d'affiliation obligatoire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire obligatoires
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de délibération d'affiliation au socle commun du Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire socle commun
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle de délibération d'affiliation volontaire au Centre de gestion

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion délibération fonction publique territoriale FPT fonctionnaire volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021

Modèle d'information du Conseil d'administration du Centre de gestion relative à une affiliation volontaire

22/11/2021
affiliation CDG 45 centre de gestion conseil d'administration fonction publique territoriale FPT fonctionnaire information volontaire
Dernière mise à jour : 21/12/2021