Espace documentaire
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Modèle d'arrêté de mise en détachement d'un F.M.P.E.
28/02/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
détachement
emploi
emploi public territorial
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Modèle d'arrêté de fin de prise en charge d'un F.M.P.E.
28/02/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
emploi
emploi public territorial
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Modèle d'arrêté de prise en charge d'un F.M.P.E.
28/02/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
emploi
emploi public territorial
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
fonctionnaire momentanément privé d'emploi FMPE
Règlement intérieur des commissions administratives paritaires - C.A.P. du Centre de gestion
27/02/2023
Dernière mise à jour
: 09/01/2025
Règlement intérieur de la commission consultative paritaire - C.C.P. du Centre de gestion
27/02/2023
Dernière mise à jour
: 09/01/2025
Étude Le droit de grève
14/02/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
grève
retenue
syndical
temps de travail
traitement
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Modèle d'arrêté d'intégration directe au sein d'une même collectivité
14/02/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
collectivité territoriale
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
intégration
Courrier d'information du droit à PPR
16/01/2023
reclassement
Courrier de réponse de l'agent
16/01/2023
reclassement
Arrêté portant maintien en activité 3 mois
16/01/2023
reclassement
Convention PPR
16/01/2023
reclassement
Arrêté Octroi d'une PPR avant avis du CM
16/01/2023
reclassement