Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Règlement intérieur des commissions administratives paritaires - C.A.P. du Centre de gestion
27/02/2023
Dernière mise à jour
: 09/01/2025
Règlement intérieur de la commission consultative paritaire - C.C.P. du Centre de gestion
27/02/2023
Dernière mise à jour
: 09/01/2025
Étude Le droit de grève
14/02/2023
CDG 45
centre de gestion
contractuel
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
grève
retenue
syndical
temps de travail
traitement
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Modèle d'arrêté d'intégration directe au sein d'une même collectivité
14/02/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
collectivité territoriale
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
intégration
Courrier d'information du droit à PPR
16/01/2023
reclassement
Courrier de réponse de l'agent
16/01/2023
reclassement
Arrêté portant maintien en activité 3 mois
16/01/2023
reclassement
Convention PPR
16/01/2023
reclassement
Arrêté Octroi d'une PPR avant avis du CM
16/01/2023
reclassement
Arrêté Octroi d'une PPR après avis du CM
16/01/2023
reclassement
Arrêté constatant l'impossibilité de reclassement
16/01/2023
reclassement
Etude La PPR
16/01/2023
reclassement