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Avis principe LDG Bonification SGM - CST du 19/12/2024

23/12/2024
bonification d'ancienneté secrétaire de mairie Secrétaire général de mairie
Dernière mise à jour : 13/01/2025

Modèle d'arrêté de nomination par voie de transfert

19/12/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire nomination transfert

Modèle de convention de répartition des agents suite à dissolution d'un E.P.C.I.

19/12/2024
Agent assainissement CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD convention coopération dissolution établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre établissement public de coopération intercommunale EPCI établissement public industriel et commercial EPIC fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire service public industriel et commercial SPIC transfert

Présentation Journée d'échanges sur le transfert de la compétence eau et assainissement - 06 février 2023

19/12/2024
assainissement CDG 45 centre de gestion établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre établissement public de coopération intercommunale EPCI établissement public industriel et commercial EPIC fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire service public industriel et commercial SPIC transfert

Présentation Journée d'échanges sur le transfert de la compétence eau et assainissement - 31 mai 2023

19/12/2024
assainissement CDG 45 centre de gestion compétence eau établissement public de coopération intercommunale EPCI établissement public industriel et commercial EPIC fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire service public industriel et commercial SPIC transfert

Modèle d'arrêté d'attribution de l'I.S.F.E. - part fixe

19/12/2024
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité policier prime régime indemnitaire rémunération

Étude Le recrutement et la rémunération des agents en charge du recensement de la population

19/12/2024
accroissement Agent CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération direction générale de l'administration et de la fonction publique DGAFP établissement public de coopération intercommunale EPCI étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire recensement recrutement rémunération saisonnier vacataire

Modèle d'arrêté de nomination d'un agent coordonnateur

19/12/2024
Agent arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire nomination recensement

Modèle de contrat de vacation d'agent recenseur

19/12/2024
Agent CDG 45 centre de gestion contractuel contrat recensement vacataire

Modèle de fiche d'impact collective

12/12/2024
CDG 45 centre de gestion établissement public établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre établissement public de coopération intercommunale EPCI fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire impact transfert

Guide des coopérations

12/12/2024
CDG 45 centre de gestion communauté d'agglomération communauté de communes communauté urbaine commune nouvelle compétence coopération département établissement public établissement public de coopération culturelle EPCC établissement public de coopération environnementale EPCE établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre établissement public de coopération intercommunale EPCI établissement public local de coopération éducative EPLCE fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire groupement intercommunalité mutualisation pôle d'équilibre territorial et rural - PETR pôle métropolitain regroupement pédagogique intercommunal RPI schéma départemental de coopération intercommunale SDCI service commun service unifié syndicat mixte territorial transfert