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Avis principe LDG Bonification SGM - CST du 19/12/2024
23/12/2024
bonification d'ancienneté
secrétaire de mairie
Secrétaire général de mairie
Dernière mise à jour
: 13/01/2025
Modèle d'arrêté de nomination par voie de transfert
19/12/2024
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nomination
transfert
Modèle de convention de répartition des agents suite à dissolution d'un E.P.C.I.
19/12/2024
Agent
assainissement
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
convention
coopération
dissolution
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
établissement public de coopération intercommunale EPCI
établissement public industriel et commercial EPIC
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
service public industriel et commercial SPIC
transfert
Présentation Journée d'échanges sur le transfert de la compétence eau et assainissement - 06 février 2023
19/12/2024
assainissement
CDG 45
centre de gestion
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
établissement public de coopération intercommunale EPCI
établissement public industriel et commercial EPIC
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
service public industriel et commercial SPIC
transfert
Présentation Journée d'échanges sur le transfert de la compétence eau et assainissement - 31 mai 2023
19/12/2024
assainissement
CDG 45
centre de gestion
compétence
eau
établissement public de coopération intercommunale EPCI
établissement public industriel et commercial EPIC
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
service public industriel et commercial SPIC
transfert
Modèle d'arrêté d'attribution de l'I.S.F.E. - part fixe
19/12/2024
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
policier
prime
régime indemnitaire
rémunération
Étude Le recrutement et la rémunération des agents en charge du recensement de la population
19/12/2024
accroissement
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
délibération
direction générale de l'administration et de la fonction publique DGAFP
établissement public de coopération intercommunale EPCI
étude
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
recensement
recrutement
rémunération
saisonnier
vacataire
INSEE en bref - Pour comprendre le recensement de la population
19/12/2024
CDG 45
centre de gestion
recensement
Modèle d'arrêté de nomination d'un agent coordonnateur
19/12/2024
Agent
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nomination
recensement
Modèle de contrat de vacation d'agent recenseur
19/12/2024
Agent
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
recensement
vacataire
Modèle de fiche d'impact collective
12/12/2024
CDG 45
centre de gestion
établissement public
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
établissement public de coopération intercommunale EPCI
fiche
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
impact
transfert
Guide des coopérations
12/12/2024
CDG 45
centre de gestion
communauté d'agglomération
communauté de communes
communauté urbaine
commune nouvelle
compétence
coopération
département
établissement public
établissement public de coopération culturelle EPCC
établissement public de coopération environnementale EPCE
établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
établissement public de coopération intercommunale EPCI
établissement public local de coopération éducative EPLCE
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
groupement
intercommunalité
mutualisation
pôle d'équilibre territorial et rural - PETR
pôle métropolitain
regroupement pédagogique intercommunal RPI
schéma départemental de coopération intercommunale SDCI
service commun
service unifié
syndicat mixte
territorial
transfert