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Modèle d'arrêté portant réintégration après une disponibilité sans conservation des droits à avancement et retraite

15/12/2025
arrêté avancement CDG 45 centre de gestion disponibilité droits fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire réintégration retraite

Modèle d'arrêté de congé pour suivre son conjoint - contractuel

15/12/2025
arrêté CDG 45 congé contractuel fonction publique territoriale FPT fonctionnaire suivi
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté portant réintégration après une disponibilité avec conservation des droits à avancement et retraite

15/12/2025
arrêté avancement CDG 45 centre de gestion disponibilité droits fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire réintégration retraite

Modèle d'arrêté de radiation après absence de renouvellement de disponibilité

15/12/2025
arrêté CDG 45 disponibilité fonction publique territoriale FPT fonctionnaire radiation renouvellement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté de disponibilité suite à une fin de détachement anticipé

15/12/2025
arrêté CDG 45 détachement disponibilité fonction publique territoriale FPT fonctionnaire
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté portant réintégration après une disponibilité et mutation

15/12/2025
arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire modèle mutation réintégration

Modèle d'arrêté de congé sans rémunération pour évènements familiaux - contractuel

15/12/2025
arrêté CDG 45 congé contractuel évènement familiale fonction publique territoriale FPT rémunération
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté portant réintégration après une disponibilité et détachement

15/12/2025
arrêté CDG 45 centre de gestion détachement disponibilité fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire réintégration

Modèle d'arrêté de maintien en disponibilité suite à une demande de réintégration anticipée

15/12/2025
anticipée arrêté CDG 45 demande disponibilité fonction publique territoriale FPT fonctionnaire réintégration
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté de radiation des cadres suite à 3 refus de postes dans le cadre d'une réintégration après une disponibilité

15/12/2025
arrêté CDG 45 centre de gestion disponibilité fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire radiation réintégration

Modèle d'arrêté de maintien en surnombre suite à une disponibilité de droit

15/12/2025
arrêté CDG 45 de droit disponibilité droits fonction publique territoriale FPT fonctionnaire maintien en surnombre
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté de renouvellement de disponibilité pour convenances personnelles

15/12/2025
arrêté CDG 45 convenances disponibilité fonction publique territoriale FPT fonctionnaire renouvellement
Dernière mise à jour : 07/01/2026