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Fiche La modification du temps de travail

28/11/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel fiche fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire modification temps de travail

Étude Les emplois à temps non complet

28/11/2024
CDG 45 centre de gestion emploi étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps non complet
Dernière mise à jour : 26/02/2025

Modèle d'arrêté portant nomination et le cas échéant intégration d'un fonctionnaire intercommunal à temps non complet

28/11/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion création fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire intégration temps de travail temps non complet

Modèle de délibération de création d'un emploi permanent à temps non complet

27/11/2024
CDG 45 centre de gestion création délibération emploi permanent temps non complet

Étude La durée du travail

27/11/2024
absence aménagement annualisation annuel autorisations spéciales d'absence ASA calendrier CDG 45 centre de gestion contractuel contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI employeur public étude fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire télétravail temps de travail temps non complet

Circulaire du 5 mai 1983 relative aux horaires variables

26/11/2024
absence CDG 45 centre de gestion circulaire fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire heures temps de travail

Circulaire du 27 février 2002 relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail

26/11/2024
absence CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail

Circulaire du 31 mars 2017 relative à l'application des règles en matière de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique

26/11/2024
absence CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire temps de travail