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Modèle d'arrêté portant suppression de la NBI en raison d'un CLM ou CLD
07/12/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
congé longue durée CLD
congé longue maladie CLM
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nouvelle bonification indiciaire NBI
suppression
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté portant suppression de la NBI
07/12/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nouvelle bonification indiciaire NBI
suppression
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Arborescence - Parcours du dossier de chômage
29/11/2021
Dernière mise à jour
: 23/01/2026
Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de délibération d'affiliation au socle commun du CDG45
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 11/12/2025
Modèle de protocole portant règlement du temps de travail
05/11/2021
protocole
règlement
temps de travail
Dernière mise à jour
: 26/11/2024
Modèle de délibération relative à la durée annuelle du temps de travail
05/11/2021
délibération
temps
temps de travail
Dernière mise à jour
: 26/11/2024
Fiche Les protections auditives
11/10/2021
prévention
protection
sécurité
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Les vêtements de haute visibilité
11/10/2021
protection
sécurité
Dernière mise à jour
: 01/09/2025
Fiche Les chaussures de sécurité
11/10/2021
prévention
sécurité
Dernière mise à jour
: 01/09/2025