Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Seuils de création d'un Comité Social Territorial
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 16/03/2023
Avis de principe CST sur la mise en place de registres santé et sécurité au travail
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Avis de principe CST taux de promotion avancement de grade
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Circulaire du 15 juillet 2005 relative à la mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux
23/09/2021
astreintes
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
permanence
rémunération
Dernière mise à jour
: 19/07/2024
Modèle de lettre de demande de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
mise à disposition
Modèle de convention de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Fiche Les régimes d'obligation de service des enseignants artistiques
22/09/2021
artistique
CDG 45
contractuel
fiche
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
obligations
service
Dernière mise à jour
: 15/01/2026
Calendrier du passage aux 1607
22/09/2021
calendrier
CDG 45
fonction publique territoriale FPT
Modèle d'arrêté de congé pour élever un enfant de moins 8 ans - contractuel
22/09/2021
arrêté
CDG 45
congé
contractuel
enfance
fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de congé pour élever un enfant de moins 8 ans - stagiaire
22/09/2021
arrêté
CDG 45
congé
enfance
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
stagiaire
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de maintien surnombre suite à une disponibilité d'office
22/09/2021
arrêté
CDG 45
d'office
disponibilité
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
maintien en surnombre
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de mise à disposition - contractuel
22/09/2021
arrêté
CDG 45
contractuel
fonction publique territoriale FPT
mise à disposition