Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Arrêté portant suppression de la NBI en raison d'un CLM ou CLD
07/12/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
congé longue durée CLD
congé longue maladie CLM
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nouvelle bonification indiciaire NBI
suppression
Arrêté portant suppression de la NBI
07/12/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
nouvelle bonification indiciaire NBI
suppression
Fiche L'indemnité de départ volontaire
30/11/2021
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Étude La démission
30/11/2021
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Tableau récapitulatif des recrutements sous contrat
25/11/2021
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
recrutement
tableau
Dernière mise à jour
: 03/05/2024
Fiche La transmission des actes au Préfet et au Centre de gestion
25/11/2021
acte
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrôle
contrôle de légalité
dossier
fiche
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Préfet
transmission
Dernière mise à jour
: 08/09/2025
Présentation des Entreprises publiques locales
23/11/2021
CDG 45
centre de gestion
collectivité territoriale
employeur public
entreprise
entreprise publique locale EPL
Modèle de délibération portant avis sur une demande d'affiliation volontaire au Centre de gestion
22/11/2021
affiliation
avis
CDG 45
centre de gestion
délibération
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
volontaire
Dernière mise à jour
: 21/12/2021
Modèle de convention d'affiliation au "socle commun" 2021-2023
22/11/2021
affiliation
CDG 45
centre de gestion
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
socle commun
Dernière mise à jour
: 21/12/2021