Espace documentaire
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Convention PPR
16/01/2023
reclassement
Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR avant avis du CM
16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR après avis du CM
16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté constatant l'impossibilité de reclassement
16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle de règlement intérieur du Comité social territorial (C.S.T.) sans Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F.S.S.S.C.T.)
11/01/2023
CDG 45
centre de gestion
comité social territorial CST
sécurité et conditions de travail FSSSCT
Modèle d'arrêté portant composition du Comité social territorial - C.S.T.
11/01/2023
arrêté
CDG 45
centre de gestion
comité social territorial CST
composition
Circulaire du 31 mars 2021 relative au complément de traitement indiciaire
04/01/2023
CDG 45
centre de gestion
complément
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
indice
paie
prime
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 02/01/2025
Circulaire du 5 novembre 2020 relative au complément de traitement indiciaire
04/01/2023
CDG 45
centre de gestion
complément
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indice
prime
rémunération
traitement
Dernière mise à jour
: 02/01/2025
Modèle de délibération instaurant le R.I.F.S.E.E.P.
14/11/2022
cadre d'emplois
catégorie
CDG 45
centre de gestion
CIA
complément
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
groupe
IFSE
indemnité
modèle
paie
prime
régime indemnitaire
rémunération
RIFSEEP
Dernière mise à jour
: 04/11/2024
Modèle d'arrêté portant suppression de l'I.F.S.E.
14/11/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
groupe
IFSE
indemnité
modèle
paie
prime
régime indemnitaire
RIFSEEP
suppression
Modèle d'arrêté portant attribution du C.I.A.
14/11/2022
arrêté
attribution
CDG 45
centre de gestion
CIA
complément
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
groupe
IFSE
indemnité
prime
régime indemnitaire
rémunération
RIFSEEP