Linkedin

Espace documentaire

Filtrer les documents par :

Convention PPR

16/01/2023
reclassement

Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR avant avis du CM

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté d'octroi d'une PPR après avis du CM

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté constatant l'impossibilité de reclassement

16/01/2023
reclassement
Dernière mise à jour : 07/01/2026

Modèle d'arrêté portant composition du Comité social territorial - C.S.T.

11/01/2023
arrêté CDG 45 centre de gestion comité social territorial CST composition

Circulaire du 31 mars 2021 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indemnité indice paie prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025

Circulaire du 5 novembre 2020 relative au complément de traitement indiciaire

04/01/2023
CDG 45 centre de gestion complément fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire indice prime rémunération traitement
Dernière mise à jour : 02/01/2025

Modèle de délibération instaurant le R.I.F.S.E.E.P.

14/11/2022
cadre d'emplois catégorie CDG 45 centre de gestion CIA complément délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP
Dernière mise à jour : 04/11/2024

Modèle d'arrêté portant suppression de l'I.F.S.E.

14/11/2022
arrêté CDG 45 centre de gestion fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité modèle paie prime régime indemnitaire RIFSEEP suppression

Modèle d'arrêté portant attribution du C.I.A.

14/11/2022
arrêté attribution CDG 45 centre de gestion CIA complément fonction publique fonction publique territoriale FPT groupe IFSE indemnité prime régime indemnitaire rémunération RIFSEEP