Espace documentaire
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Modèle de lettre de demande de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
mise à disposition
Modèle de convention de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Fiche Les régimes d'obligation de service des enseignants artistiques
22/09/2021
artistique
CDG 45
contractuel
fiche
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
obligations
service
Dernière mise à jour
: 15/01/2026
Calendrier du passage aux 1607
22/09/2021
calendrier
CDG 45
fonction publique territoriale FPT
Modèle d'arrêté de congé pour élever un enfant de moins 8 ans - contractuel
22/09/2021
arrêté
CDG 45
congé
contractuel
enfance
fonction publique territoriale FPT
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de congé pour élever un enfant de moins 8 ans - stagiaire
22/09/2021
arrêté
CDG 45
congé
enfance
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
stagiaire
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de maintien surnombre suite à une disponibilité d'office
22/09/2021
arrêté
CDG 45
d'office
disponibilité
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
maintien en surnombre
Dernière mise à jour
: 07/01/2026
Modèle d'arrêté de mise à disposition - contractuel
22/09/2021
arrêté
CDG 45
contractuel
fonction publique territoriale FPT
mise à disposition
Modèle d'arrêté de mise à disposition - fonctionnaire
22/09/2021
arrêté
CDG 45
contractuel
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Décision de désignation des présidences du Conseil de discipline
21/09/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
conseil
Conseil de discipline
décision
disciplinaire
fonction publique territoriale FPT
nomination
Dernière mise à jour
: 10/07/2024
Modèle d'arrêté portant abaissement d'échelon - fonctionnaire titulaire
21/09/2021
arrêté
CDG 45
centre de gestion
disciplinaire
échelon
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
sanction
Dernière mise à jour
: 10/07/2024
Modèle d'arrêté portant application d'un blâme - agent contractuel
21/09/2021
arrêté
blâme
CDG 45
centre de gestion
contractuel
contrat
contrat à durée déterminée CDD
contrat à durée indéterminée CDI
disciplinaire
fonction publique territoriale FPT
sanction
Dernière mise à jour
: 10/07/2024