Espace documentaire
Filtrer les documents par :
Annexe 8 Formulaire + simulateur de remboursement des décharges d'activité de services (D.A.S.)
23/09/2021
CDG 45
centre de gestion
décharge d'activité de services DAS
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
simulateur
syndical
Dernière mise à jour
: 05/02/2025
Formulaire CAP - Refus de temps partiel
23/09/2021
Seuils de création d'un Comité Social Territorial
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 16/03/2023
Avis de principe CST sur la mise en place de registres santé et sécurité au travail
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Avis de principe CST taux de promotion avancement de grade
23/09/2021
Dernière mise à jour
: 27/02/2023
Circulaire du 15 juillet 2005 relative à la mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux
23/09/2021
astreintes
CDG 45
centre de gestion
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
permanence
rémunération
Dernière mise à jour
: 19/07/2024
Tableau d'illustrations de sanctions disciplinaires
23/09/2021
CDG 45
contractuel
disciplinaire
flash statut
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
sanction
Modèle de lettre de demande de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
demande
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
lettre
mise à disposition
Modèle de convention de mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
convention
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Etude La mise à disposition
23/09/2021
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
mise à disposition
Dernière mise à jour
: 26/02/2025
Étude L'action sociale
23/09/2021
action sociale
CDG 45
contractuel
étude
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Dernière mise à jour
: 26/02/2025