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Modèle de délibération d'adhésion au G.U.S.O. et d'autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle

12/01/2024

autorisation CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT GUSO intermittent du spectacle

Dernière mise à jour : 25/01/2024

Modèle de contrat d'un adulte - relais

12/01/2024

adultes relais CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle de délibération de création d'un emploi et autorisation de recrutement en contrat adultes relais

12/01/2024

adultes relais CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle de délibération de création et autorisation de recrutement en contrat P.E.C.- C.A.E.

12/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT parcours emploi compétences PEC

Modèle de contrat Parcours emploi et compétences - P.E.C.- C.A.E.

12/01/2024

CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD fonction publique fonction publique territoriale FPT parcours emploi compétences PEC

Dernière mise à jour : 25/01/2024

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Modèle de délibération d'adhésion au G.U.S.O. et d'autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle

Modèle de contrat d'un adulte - relais

Modèle de délibération de création d'un emploi et autorisation de recrutement en contrat adultes relais

Modèle de délibération de création et autorisation de recrutement en contrat P.E.C.- C.A.E.

Modèle de contrat Parcours emploi et compétences - P.E.C.- C.A.E.

Modèle d'arrêté de mise en congé sans rémunération à l'issue du préavis - licenciement pour inaptitude physique

Modèle de lettre de notification d'un arrêté de licenciement inaptitude physique avec proposition de reclassement

Modèle de lettre de réponse à la proposition de reclassement - licenciement pour inaptitude physique

Modèle d'avenant de reclassement pour inaptitude physique

Modèle d'arrêté de licenciement disciplinaire

Modèle de lettre de notification d'un arrêté de licenciement disciplinaire

Modèle de délibération de suppression d'emploi