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Flash spécial - Le temps partiel thérapeutique

06/03/2024
CDG 45 centre de gestion flash flash spécial flash statut temps thérapeutique

Modèle de délibération d'adhésion à la prestation paie

05/03/2024
adhésion CDG 45 centre de gestion cotisations délibération fonction publique fonction publique territoriale FPT paie prestation rémunération
Dernière mise à jour : 14/04/2025

Modèle de convention de transfert de compte épargne temps

25/01/2024
catégorie CDG 45 centre de gestion compte épargne temps CET convention fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire transfert

Modèle d'arrêté d'admission d'office à la retraite pour atteinte de la limite d'âge d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI d'office fonction publique fonction publique territoriale FPT

Modèle d'arrêté de licenciement en raison de l'interdiction d'exercice d'un emploi public d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI emploi exercice fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement

Modèle d'arrêté de licenciement pour non renouvellement d'un titre de séjour d'un agent contractuel

21/01/2024
arrêté CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI fonction publique fonction publique territoriale FPT licenciement renouvellement titre

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable de licenciement pour perte de confiance d'un collaborateur de cabinet

21/01/2024
CDG 45 centre de gestion collaborateur de cabinet contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre licenciement
Dernière mise à jour : 11/04/2024

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à un licenciement dans l'intérêt du service d'un agent contractuel sur emploi fonctionnel

21/01/2024
Agent CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convocation emploi fonctionnel entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT intérêt lettre licenciement service

Modèle de lettre de licenciement dans l'intérêt du service d'un agent contractuel sur emploi fonctionnel

21/01/2024
Agent CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI emploi fonctionnel fonction publique fonction publique territoriale FPT intérêt lettre licenciement service

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à un licenciement pour impossibilité de réemploi

21/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT lettre licenciement

Modèle de lettre de convocation à un entretien préalable à un licenciement pour inaptitude physique

19/01/2024
CDG 45 centre de gestion contractuel contrat contrat à durée déterminée CDD contrat à durée indéterminée CDI convocation entretien fonction publique fonction publique territoriale FPT inaptitude physique lettre licenciement