Espace documentaire

absence autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion décharge d'activité de services DAS fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire syndical tableau

Dernière mise à jour : 30/03/2023

Annexe 3 Modèle d'arrêté de détermination et répartition des contingents d'A.S.A. et de D.A.S.

23/09/2021

arrêté autorisations spéciales d'absence ASA CDG 45 centre de gestion décharge d'activité de services DAS fonction publique fonction publique territoriale FPT fonctionnaire syndical

Dernière mise à jour : 21/08/2023

Annexe 4 Tableau de calcul du crédit de temps syndical

23/09/2021

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Dernière mise à jour : 30/03/2023

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