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Modèle d'arrêté de radiation des cadres pour cause de décès d'un stagiaire CNRACL
16/06/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
CNRACL
décès
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
radiation
stagiaire
Tableau des motifs d'ouverture de droits aux allocations chômage
03/06/2022
allocation
CDG 45
centre de gestion
chômage
droits
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
tableau
Dernière mise à jour
: 15/01/2026
Guide U.N.E.D.I.C. - L'assurance chômage des agents publics
03/06/2022
CDG 45
centre de gestion
chômage
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
guide
Guide D.G.A.F.P. L'indemnisation du chômage dans la fonction publique civile
03/06/2022
CDG 45
centre de gestion
chômage
emploi public territorial
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté portant attribution de l'indemnité de départ volontaire
31/05/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
départ
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
indemnité
volontaire
Modèle de délibération instaurant l'indemnité de départ volontaire
31/05/2022
CDG 45
centre de gestion
délibération
départ
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
indemnité
volontaire
Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un titulaire
23/05/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
démission
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
fonctionnaire
Modèle d'arrêté portant acceptation de démission d'un contractuel
23/05/2022
arrêté
CDG 45
centre de gestion
contractuel
démission
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
Modèle de délibération relative à la journée de solidarité
29/04/2022
CDG 45
centre de gestion
délibération
fonction publique
fonction publique territoriale FPT
journée de solidarité
Dernière mise à jour
: 06/09/2024
Présentation réunion du 28.04.2022 - L'application des 1607h
29/04/2022
CDG 45
centre de gestion
temps de travail